Déclarations de liaisons par autocar et saisines de l’Arafer

  • Pôle multimodal de l’aéroport de Beauvais-Tillé / Parking cours la Reine à Paris 8ème

    Transporteur : Frethelle
    Déclaration n° D2016-116

    publiée le 11 juillet 2016

    Cette déclaration est susceptible de faire l’objet d’une saisine de l’Arafer dans un délai de deux mois à compter de la date de sa publication, conformément à l’article L. 3111-19 du code des transports, dans les conditions prévues par les articles 31-11 à 31-14 du décret du 16 août 1985 modifié.

  • Saint-Etienne / Roanne

    Transporteur : FlixBus
    Déclaration n° D2016-115

    publiée le 17 juin 2016

    Cette déclaration est susceptible de faire l’objet d’une saisine de l’Arafer dans un délai de deux mois à compter de la date de sa publication, conformément à l’article L. 3111-19 du code des transports, dans les conditions prévues par les articles 31-11 à 31-14 du décret du 16 août 1985 modifié.

  • Plailly / Paris

    Transporteur : FlixBus
    Déclaration n° D2016-114

    publiée le 17 juin 2016

    Cette déclaration est susceptible de faire l’objet d’une saisine de l’Arafer dans un délai de deux mois à compter de la date de sa publication, conformément à l’article L. 3111-19 du code des transports, dans les conditions prévues par les articles 31-11 à 31-14 du décret du 16 août 1985 modifié.

  • Angers / Le Mans (complète la déclaration D2015-010)

    Transporteur : FlixBus
    Déclaration n° D2016-113

    publiée le 14 juin 2016

    Cette déclaration est susceptible de faire l’objet d’une saisine de l’Arafer dans un délai de deux mois à compter de la date de sa publication, conformément à l’article L. 3111-19 du code des transports, dans les conditions prévues par les articles 31-11 à 31-14 du décret du 16 août 1985 modifié.

  • Calais / Boulogne sur mer

    Transporteur : FlixBus
    Déclaration n° D2016-112

    publiée le 14 juin 2016

    Cette déclaration est susceptible de faire l’objet d’une saisine de l’Arafer dans un délai de deux mois à compter de la date de sa publication, conformément à l’article L. 3111-19 du code des transports, dans les conditions prévues par les articles 31-11 à 31-14 du décret du 16 août 1985 modifié.

  • Clermont-Ferrand / Montluçon

    Transporteur : FlixBus
    Déclaration n° D2016-111

    publiée le 14 juin 2016

    Cette déclaration est susceptible de faire l’objet d’une saisine de l’Arafer dans un délai de deux mois à compter de la date de sa publication, conformément à l’article L. 3111-19 du code des transports, dans les conditions prévues par les articles 31-11 à 31-14 du décret du 16 août 1985 modifié.

  • Modane / Saint Jean de Maurienne (annule et remplace la déclaration D2016-107)

    Transporteur : Trans-Alpes
    Déclaration n° D2016-110

    publiée le 14 juin 2016

    Cette déclaration est susceptible de faire l’objet d’une saisine de l’Arafer dans un délai de deux mois à compter de la date de sa publication, conformément à l’article L. 3111-19 du code des transports, dans les conditions prévues par les articles 31-11 à 31-14 du décret du 16 août 1985 modifié.

  • Saint Jean de Maurienne / Chambéry (annule et remplace la déclaration D2016-108)

    Transporteur : Trans-Alpes
    Déclaration n° D2016-109

    publiée le 14 juin 2016

    Cette déclaration est susceptible de faire l’objet d’une saisine de l’Arafer dans un délai de deux mois à compter de la date de sa publication, conformément à l’article L. 3111-19 du code des transports, dans les conditions prévues par les articles 31-11 à 31-14 du décret du 16 août 1985 modifié.

  • Saint-Jean de Maurienne / Chambéry

    Transporteur : Trans-Alpes
    Déclaration n° D2016-108

    publiée le 9 juin 2016

    Déclaration annulée

  • Modane / Saint-Jean de Maurienne

    Transporteur : Trans-Alpes
    Déclaration n° D2016-107

    publiée le 9 juin 2016

    Déclaration annulée